CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE
Déposée le 22 août 1990 par monsieur MORIN GUy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE est expirée depuis le 22 août 2000.
MORIN GUy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09