Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE
Monsieur MORIN GUy

Numéro de dépôt :
1617155
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/08/2000
CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE de MORIN GUy

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE

Déposée le 22 août 1990 par monsieur MORIN GUy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORIN GUy domicilié(e) Chateau La Croix Laroque, 33126 FRONSAC - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE est expirée depuis le 22 août 2000.

MORIN GUy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX LAROQUE , DOMAINE MORIN , CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE , DOMAINE DUFOUX , CHATEAU VIEUX LIAMET Appellation Fronsac Contrôlée , DOMAINE MORIN , CHATEAU LA CROIX LAROQUE


Monsieur MORIN GUy - Chateau La Croix Laroque, 33126 FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE